Déposée le 25 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) MEGASTAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOP CODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEGASTAR domicilié(e) Avenue du Cerisier Noir, BP 22, 86530 NAINTRE (dossier no 2131903) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 800 845 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL domicilié(e) (dossier no 2131903) - France.
La marque TOP CODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEGASTAR S.A. - Avenue du Cerisier Noir, BP 22, 86530 NAINTRE (dossier no 2131903) - France - SIREN 330800845
Cabinet COURTASSOL - (dossier no 2131903) - France
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1998 n°2131903 - Publication au BOPI 1998-12-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27
Inscription le 23 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414096 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386113 - Publication au BOPI 2004-02-03
Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386114 - Publication au BOPI 2004-02-03
Inscription le 11 août 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°241265 - Publication au BOPI 1997-08-11
Produits de l'imprimerie;livres, fascicules, journaux et périodiques;albums;matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets.Services d'édition et de publication de livres, journaux et périodiques.Organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement. Services d'abonnement et de distribution de livres, journaux et périodiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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